Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L-COMM
COMPUTER ASSOCIATES THINK INC., Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1660210
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2011

Présentation de la marque L-COMM

Déposée le 3 mai 1991 par la société COMPUTER ASSOCIATES THINK INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L-COMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPUTER ASSOCIATES THINK INC domicilié(e) One Computer Associates Plaza, Islandia, NEW YORK 11749, ETATS-UNIS d'Amérique (dossier no 2195539) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2195539) - France.

La marque L-COMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L-COMM est expirée depuis le 3 mai 2011.

COMPUTER ASSOCIATES THINK INC a également déposé les autres marques suivantes : METANET


COMPUTER ASSOCIATES THINK INC., Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - One Computer Associates Plaza, Islandia, NEW YORK 11749, ETATS-UNIS d'Amérique (dossier no 2195539) - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2195539) - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2001 n°2195539 - Publication au BOPI 2001-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 23 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310216 - Publication au BOPI 2000-10-23

Inscription le 4 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242420 - Publication au BOPI 1997-09-04

Programmes d'ordinateurs et manuels d'information pour l'utilisateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.